L’objet des spécifications techniques (ST) est de définir les caractéristiques techniques des fournitures et services connexes demandés par le Maître d’Ouvrage. Ces spécifications ne doivent être détaillées en tenant compte de ce que :
– Les ST constituent le fondement de vérification de la conformité des fournitures et de leur évaluation. Par conséquent, des ST bien définies facilitent la préparation d’offres conformes par les soumissionnaires, ainsi que l’examen préliminaire ; l’évaluation, et la comparaison des offres par la Sous-commission d’analyse.
– Les ST exigent que toutes les fournitures, ainsi que les matériaux qui les constituent, soient neufs, non usagés, du modèle le plus récent ou courant, et qu’ils incorporent toutes les améliorations en matière de conception et matériaux, à moins que le contrat ne le stipule différemment.
– Les ST prennent en compte les pratiques considérées comme étant les meilleures par expérience. L’utilisation de spécifications préparées dans le même pays et s’appliquant au même secteur peut constituer une base saine pour rédiger les ST.
– L’utilisation du système métrique est vivement conseillée.
– La standardisation des ST peut présenter des avantages, et dépend de la complexité de fournitures et du caractère répétitif de la passation des marchés considérée. Les ST doivent être suffisamment générales pour éviter de poser des difficultés en matière d’utilisation de la main d’œuvre, des matériaux, et de l’équipement utilisé en général pour la fabrication de fournitures analogues.
– Les normes en matière d’équipements, de matériaux, et de main d’œuvre spécifiés dans les documents d’appel d’offres ne doivent pas présenter un caractère limitatif. Les normes internationales doivent être utilisées dans toute la mesure du possible. Les référence à des noms de marque, numéros de catalogues, ou autres détails qui limitent matériaux ou articles à un Fabricant particulier doivent être évitées dans toute la mesure du possible. Lorsque inévitable, une telle description d’un article doit toujours être assortie de la mention « ou équivalent en substance ».
– Les ST doivent décrire en détail les exigences concernant, entre autres, les aspects suivants :
a) Normes exigées en matière de matériaux et de fabrication pour la production et la fabrication des fournitures.
b) Détails concernant les tests (nature et nombre).
c) Prestations/services connexes complémentaires, nécessaires pour assurer une livraison/réalisation en bonne et due forme.
d) Activités détaillées à la charge du soumissionnaire, participation éventuelle de l’Acheteur à ces activités.
e) Liste des garanties de fonctionnement (détails)couvertes par la Garantie et détails concernant les dommages et intérêts applicables en cas de non respect de ces garanties de fonctionnement.
– Les ST précisent les principales caractéristiques techniques et de fonctionnement requises, ainsi que d’autres exigences, telles que les valeurs maximum ou minimum garanties, selon le cas. Si nécessaire, le Maître d’Ouvrage inclut un formulaire ad hoc (pièce jointe à la lettre de soumission) dans lequel le Soumissionnaire fournit des informations détaillées sur les valeurs acceptables ou garanties des caractéristiques de fonctionnement.
Quand le Maître d’Ouvrage exige du Soumissionnaire qu’il fournisse dans son offre une autre ou toutes les ST, documents techniques, ou autres informations techniques, la nature et la quantité d’informations demandées, ainsi que leur présentation dans l’offre doivent être précisées.
(si un résumé des ST doit être fourni, le Maître d’Ouvrage insère l’information dans le Tableau ci-dessous.
Le soumissionnaire prépare un tableau analogue montrant que les conditions sont remplies)
« Résumé des Spécifications Techniques » :
Les Fournitures et Services connexes devront être conformes aux spécifications et normes suivantes.
Articles (N°)……………………..(insérer le numéro de l’article)
Noms des Fournitures ou des Services connexes…………………………(insérer le nom)
Spécifications techniques et normes applicables…………………………. (insérer les ST et les normes)
Spécifications techniques détaillées et normes, si nécessaire.
(insérer une description détaillée des ST)
