MARCHE N°________/M ou LC/MO/CPM/00
Passé après Appel d’Offres……………N°………/A0/M0/CPM/00 du……..
TITULAIRE DU MARCHE : (indiquer le titulaire et son adresse complète)
BP :_______à____, Tel______ Fax:______
N° RC : _____________A à_____________
N° Contribuable :_____________________
OBJET DU MARCHE : (indiquer l’objet complet de la fourniture)
LIEU DE LIVRAISON : ( à indiquer)
MONTANTS EN CFA :
TTC
HTVA
TVA (19.25%)
AIR (1.1 ou 1.65 %)
Net à mandater
DÉLAI DE LIVRAISON : (à compléter en jours, semaines, mois ou années)
FINANCEMENT : (indiquer source de financement)
IMPUTATION : (a compléter)
SOUSCRIT, le__________________________________
SIGNE, le________________________________________
NOTIFIE, le_______________________________________
ENREGISTRE, le____________________________________
ENTRE :
la République du Cameroun, représentée par (indiquer le Maître d’Ouvrage), ci-après dénommée, « le Maître d’Ouvrage »
D’UNE PART,
ET LA SOCIÉTÉ
BP:_______à______Tel_______ Fax_______
N° RC : ___________A à_________________
N° Contribuable :_______________________
(indiquer le nom du Fournisseur, son adresse complète ainsi que le nom et la qualité du signataire habilité), ci-après dénommée, « Le fournisseur »
D’AUTRE PART,
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
